Conditions d'utilisation
Les présentes conditions générales définissent les règles d'accès et d'utilisation des services proposés par Vaste Cautévane. En accédant à ce site ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les termes décrits ci-dessous.
Dernière mise à jour : à compléter. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté et validé selon votre situation réelle et la réglementation applicable.
1. Objet
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Vaste Cautévane met à disposition ses services d'analyse de données et d'aide à la décision (les « Services »), ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre. Toute utilisation des Services implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions.
2. Acceptation des conditions
En créant un compte, en accédant au site ou en utilisant l'un quelconque des Services proposés par Vaste Cautévane, l'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions. Si l'utilisateur n'accepte pas ces Conditions, il lui appartient de ne pas utiliser le site ni les Services.
3. Description des services
Vaste Cautévane propose une plateforme d'analyse de données et d'optimisation de décisions reposant sur des méthodes d'intelligence artificielle, destinée aux professionnels indépendants et aux entreprises. Le contenu exact, les fonctionnalités et les modalités d'accès aux Services peuvent évoluer dans le temps, à la discrétion de Vaste Cautévane, sans que cela constitue une modification substantielle des présentes Conditions.
4. Accès au site et création de compte
L'accès à certains Services peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription, et à les maintenir à jour. Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son compte.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser les Services conformément à leur destination, aux présentes Conditions et à la réglementation en vigueur. Il s'interdit notamment de :
- Utiliser les Services à des fins illicites, frauduleuses ou contraires à l'ordre public ;
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Vaste Cautévane ou de tiers ;
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques de Vaste Cautévane ;
- Perturber ou altérer le fonctionnement normal du site et des Services ;
- Transmettre des données inexactes, trompeuses ou portant atteinte aux droits de tiers.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et les Services de Vaste Cautévane (textes, graphismes, logos, logiciels, bases de données, méthodologies) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Vaste Cautévane, est strictement interdite.
7. Données et confidentialité
Le traitement des données à caractère personnel réalisé dans le cadre de l'utilisation des Services est décrit dans la Politique de confidentialité de Vaste Cautévane, qui fait partie intégrante des présentes Conditions. L'utilisateur est invité à en prendre connaissance avant toute utilisation du site.
8. Limitation de responsabilité
Vaste Cautévane met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la disponibilité de ses Services, sans toutefois garantir une disponibilité continue ou une absence totale d'erreurs. Les analyses et recommandations fournies par la plateforme constituent des outils d'aide à la décision et ne sauraient se substituer au jugement professionnel de l'utilisateur. Vaste Cautévane ne pourra être tenu responsable des décisions prises sur la base des résultats produits par les Services, ni des dommages indirects résultant de leur utilisation.
9. Disponibilité et modification des services
Vaste Cautévane se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie des Services, notamment pour des raisons de maintenance, d'évolution technique ou de sécurité, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre, dans la mesure permise par la loi applicable.
10. Résiliation
L'utilisateur peut cesser d'utiliser les Services et demander la clôture de son compte à tout moment. Vaste Cautévane se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur aux Services en cas de manquement aux présentes Conditions, après notification préalable lorsque cela est raisonnablement possible.
11. Modification des conditions
Vaste Cautévane se réserve la possibilité de modifier les présentes Conditions à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du site, des Services ou de la réglementation. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Il est recommandé à l'utilisateur de la consulter régulièrement.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable au lieu d'établissement de Vaste Cautévane. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, l'utilisateur peut s'adresser à Vaste Cautévane via la page Contact du site.